Classe 2 : Comptes d’immobilisations

Comptes d’immobilisations

20. Immobilisations incorporelles

201 Frais d’établissement *2011 Frais de constitution 2012 Frais de premier etablissement 20121 Frais de prospection 20122 Frais de publicite *2013 Frais augmen. capit. oper. divers. 203 Frais recherche et developpement 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires exemple, logiciel de compta 206 Droit au bail 207 Fonds commercial 208 Autres immobilisations incorpor.

21. Immobilisations corporelles (hors biens vivants)

211 Terrains 2111 Terrains nus 21111 Terrains nus exploités en faire valoir direct 21112 Autres terrains nus 2112 Terrains amenagés 2113 Sous-sols et sur-sols 2114 Terrains de gisement 2115 Terrains batis 21151 Affectes a la prod. agricole 21155 Affectes a une autre activite professionnelle 21158 Affectes a des opérations non professionnelles 2116 Compte d’ordre sur immobilisations (art. 6 du décret 78-737 du 11/07/1978) 212 Agencements amenagements terrains 2121 Agencements amenagements terrains Amortissables 2125 Agencements amenagements terrains Non amortissables 213 Constructions sur sol propre 2131 Batiments 21311 Affectés à la production agricole 21315 Affectés à une autre activité professionnelle 21318 Affectés aux opérations non professionnelles 2135 Installations generales. agencements, aménagements des constructions 21351 Affectés à la production agricole 21355 Affectés à une autre activité professionnelle 21358 Affectés aux opérations non professionnelles 2138 Ouvrages d’infrastructure 214 Constructions sur sol d’autrui 2141 Batiments 21411 Affectés à la production agricole 21415 Affectés à une autre activité professionnelle 21418 Affectés aux opérations non professionnelles 2145 Installations générales. Agencements, aménagements des constructions 21451 Affectés à la production agricole 21455 Affectés à une autre activité professionnelle 21458 Affectés aux opérations non professionnelles 2148 Ouvrages d’infrastructures 215 Installations techniques, matériel et outillage 2151 Installations techniques sur sol propre 2152 Installations technniques sur sol d’autrui 2154 Matériel (7) exemple, chenils, remorque à chiens 2155 Outillage (7) 2157 Agencement et amenagements du matériel et outilage (7) 217 Amelioration du fonds (8) 218 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivant) 2181 Installations generales. agencements, amenagement divers (9) 2182 Matériel de transport 2183 Matériel de bureau et informatique exemple : ordinateur, APN 2184 Mobilier 2186 Emballages recuperables 2188 Autres

22. Immobilisation mises en concession

23. Immobilisation en cours

231 Immobilisation corporelles en cours (hors bien vivant) 2311 Terrains 2312 Agencement et aménagement de terrains en cours 2313 Constructions sur sol propre (en cours) 2314 Constructions sur sol d’autrui (en cours) 2315 Install. tech. mat. outil. (en cours) 2318 Autres immobilisations corporelles -hors bien vivant (en cours) 234 Immo corporelles en cours (biens vivants) 2341 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (17) (10) (11) 2343 Animaux de services (en cours) (12) 2346 Plantation perennes (en cours) (13) 2347 Autres vegetaux immobilises (en cours) (14) 237 Avances et acomptes verses sur immobilisations incorporelles 238 Avanc. acomp. verses sur commandes d’imm. corporelles 2381 Immo corporelles (hors biens vivants) 2384 Immo corporelles (biens vivants)

24. Immo corporelles (bien vivants)

241 Animaux reproducteurs (adultes)(15) (11) 242 Animaux reproducteurs ( jeunes de renouvellement) (16) (17) (11) 243 Animaux de service (12) 246 Plantations perennes (13) 2461 Plantation perennes sur sol propre 2465 Plantation perennes sur sol d’autrui 2467 Aménagements des Plantation perennes 247 Autres vegetaux immo (14) 2471 Autres vegetaux immo sur sol propre 2475 Autres vegetaux immo sur sol d’autrui 2477 Aménagements des Autres végétaux immobilisés

25. (18)

26. Participations et créances rattaches a des participations

261 Titres de participation 2611 Actions 2618 Autres titres 262 Part. a des organismes professionnels agricoles (autres que les ets de crédits) 2621 Stes cooperatives agricoles (sauf CUMA) 2622 C. u. m. a. 2624 S. i. c. a. 2628 Autres 266 Autres formes de participation 267 Creances rattachees a participat. *2671 Creances ratt. a part. (groupe) 2672 Creances rattachees a des participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les ets de crédits) (19) 26721 Stes cooperatives agricoles (sauf CUMA) 26722 C. u. m. a. 26724 S. i. c. a. 26728 Autres 2674 Creances rattachées à d’autres participations *2675 Versem. d’apports non capitalises 2676 Avances consolidables 2678 Interets courus 268 Creances ratt. a des stés en participation 2681 Principal 2688 Interets courus 269 Versements restant a effectuer sur titres de participation non libérés 2691 -Sur titres de participation 2692 -Sur participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les éts de crédit) 2696 -Sur autres formes de participation

27. Autres immobilisations financières

271 Titres immobilises (droit de propriété) 2711 Actions 2715 Parts dans les établissement de credit 2718 Autres titres 272 Titres immobilises (droit de créance) 2721 Obligations 2722 Bons 2723 Certificats de fonds de développement coopératifs 274 Prêts *2741 Prets participatifs *2742 Prets aux associes 2743 Prets au personnel 2748 Autres prets 275 Depots et cautionnements verses 2751 Depots 2755 Cautionnements 276 Autres creances immobilisees 2761 Creances diverses 2768 Interets courus 27682 Sur titres immob. (droit de créance) 27684 Sur prets 27685 Sur depots et cautionnements versés 27688 Sur creances diverses 277 (20) 2771 Actions propres ou parts propres 279 Versements restant a effectuer sur titres immobilisés non libérés

28. Amortissements des immobilisations

280 Amortissements des immo. incorporelles 2801 Frais d’etablissement 2803 Frais de recherche et de developpement 2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 2807 Fonds commercial 2808 Autres immobilisations incorporelles 281 Amortissement des immobilisations corporelles (hors bien vivants) 2811 Terrains de gisement 2812 Agencements et amenagements de terrains amortissables (21) 2813 Constructions sur sol propre (22) 2814 Constructions sur sol d’autrui (23) 2815 Installations techniques matériel et outillage (24) 2817 Amelioration du fonds 2818 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivants) (25) 282 Amortissements des immobilisations mises en concession 284 Amortis. des immos corporelles (biens vivants) 2841 Animaux reproducteurs (adultes) 2843 Animaux de service 2846 Plantations pérennes 2847 Autres végétaux immobilisés

29. Provision pour dépréciation des immobilisations

290 Provision pour depreciation des immobilisations incorporelles 2905 Marques procedes droits et valeurs similaires 2906 Droit au bail 2907 Fonds commercial 2908 Autres immob. incorporelles 291 Provis. depreciation immob. corporelles (hors bien vivants) 2911 Terrains 2912 Agencements et aménagements de terrains 2913 Constructions sur sol propre 2914 Constructions sur sol d’autrui 2915 Installations techniques matériel et outillage 2917 Amelioration du fonds 2918 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivants) 292 Provis. pour depreciat. des immob. mises en concess. 293 Provis. pour depreciat. des immob. en cours 2931 Immobilisations corpor. en cours (hors bien vivants) 2934 Immo corp en cours (b. vivants) 294 Provision pour deprec. des immos corp. 2941 Animaux reproducteurs (adultes) 2942 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 2943 Animaux de service 2946 Plantations pérennes 2947 Autres végétaux immobilisés 296 Provision pour deprec. des participations et creances rattachées à des participations 2961 Titres de participation 2962 Participations à des organismes professionnels agricoles (autre que les éts de crédit) (26) 2966 Autres formes de participation 2967 Creances ratt. a participation (27) 2968 Creances ratt. a des ste en particip. (28) 297 Provis. pour depreciation des autres immob. financières 2971 Titres immobilises – droit de propriete (29) 2972 Titres immobilises – droit de creance (30) 2974 Prets (31) 2975 Depots et cautionnements verses (32) 2976 Autres creances immobilisees (33) (7) Les entreprises pour lesquelles la distinction entre les comptes 2154, 2155 et 2157 n’est pas indispensable, peuvent regrouper ces comptes sous le n° 2154 dont l’intitulé est complété en conséquence. (8) Il s’agit des améliorations durables de la fertilité des sols résultant de pratiques culturales suivies. (9) Incorporés dans des immobilisations dont l’entreprise n’est pas propriétaire. (10) Ce compte ne peut être utilisé que lorqu’on a choisi pour le compte 241 le mode de fonctionnement « classique » (voir note 15). (11) Espèces dont la durée normale de vie productive des animaux reproducteurs adultes est supérieure à 2 ans (équins, bovins, ovins, caprins, porcins…). (12) Animaux de trait, de course, de monte, de selle; de combat, de garde… (13) Vignes, vergers, « pieds-mères » chez les pépiniéristes,… (14) Plantations autres que plantations pérennes (vignes, vergers,…) pour autant qu’elles puissent être considérées comme des immobilisations (ex : certaines plantations forestières). (15) Compte pouvant fonctionner (à la suite d’un choix du chef d’entreprise indiqué dans l’annexe), soit d’une façon « classique » (fonctionnement identique à celui des « immobilisations » dans le PCG 82), soit d’une façon « simplifiée » (fonctionnement identique à celui des « stocks et en cours » dans le PCG 82). (16) Ce compte ne peut être utilisé que lorsqu’on a choisi pour le compte 241 le mode de fonctionnement « simplifié » (voir note 15). (17) Lorsque la destination de futurs reproducteurs dans l’entreprise est certaine ou quasi-certaine. (18) Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées. (19) Notamment les « ristournes bloquées » et intérêts aux parts différés. (20) Compte réservé : actions propres ou parts propres. (21) A subdiviser comme le compte 2121. (22) A subdiviser comme le compte 213. (23) A subdiviser comme le compte 214. (24) A subdiviser comme le compte 215. (25) A subdiviser comme le compte 214. (26) A subdiviser comme le compte 262. (27) A subdiviser comme le compte 267. (28) A subdiviser comme le compte 268. (29) A subdiviser comme le compte 271. (30) A subdiviser comme le compte 272. (31) A subdiviser comme le compte 274. (32) A subdiviser comme le compte 275. (33) A subdiviser comme le compte 276.

• * :  désigne un compte réservé aux seules sociétés (SA, société civiles, Gaec…)
• i :  désigne un compte réservé aux seules entreprises individuelles